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Conditions Générales de Vente

Article 1- Champ d'application

Les présentes conditions générales de
vente s'appliquent, dans le cadre du service de vente à distance de la société BS
TEAM CO
(nous), à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet
www.bsteamco.com, les commandes passées par téléphone, fax ou envoyées par courrier à l'attention de notre service client, avec ses clients (vous). Nous pourrons
modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve
de faire apparaître ces modifications sur notre site.

 

Article 2 - Prix

 



1.1 Les prix de nos produits sont indiqués
en Euros taxes incluses, hors participation aux frais de traitement et
d'expédition.

1.2 Pour tous les produits expédiés hors France, le prix sera calculé Hors
Taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes
locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être
exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de BS TEAM CO.
Ils seront à votre charge.

1.3 Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.

1.4 Le taux effectif de l'Euro est fixé à 6.55957 F

1.5 Prix promotionnels : des promotions sont proposées sur nos produits à
période fixe et délimitée. Si plusieurs promotions sont en cours sur un même
produit au même moment, BS TEAM CO se réserve le droit de faire
bénéficier le client de la promotion la plus avantageuse, les promotions ne se
cumulant pas.

1.6 BS TEAM CO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment
mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment
où la commande est enregistrée sous réserve de disponibilité. Les informations
relatives aux prix et à la disponibilité des produits peuvent faire l'objet de
modifications et ne sont données qu'à titre indicatif.

 

Article 3 - Commande

 

Nous nous engageons à accepter votre
commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

Vous pouvez passer vos commandes :



>> sur Internet : www.bsteamco.com

>> par email : info@bsteamco.com

>> par courrier : Sur lettre simple complétez de vos coordonnées
bancaires ou joignez votre règlement par chèque et envoyez le à notre adresse :



 

BS TEAM CO
 Route de Nurol
 43110 Aurec sur Loire

 

Votre commande sera expédiée sous un délai
moyen de 8 jours à réception de votre règlement et 15 jours pour un règlement
par chèque.

Les informations contractuelles sont
présentées en langue française, en cas de modification de celle-ci, elles feront l'objet d'une confirmation au plus
tard au moment de la livraison. BS TEAM CO se réserve le droit d'annuler toute
commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement
d'une commande antérieure.

Les factures sont adressées séparément,
soit par mail, soit par courrier, dans les jours qui suivent l'expédition du
colis, à l'exception des colis à l'exportation pour lesquelles les factures
seront impérativement jointes au colis.

 

Article 4 - Validation

 

Quand vous cliquez sur le bouton Valider
après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que
l'intégralité des présentes Conditions générales de Vente, intégralement et
sans réserve.

Les données enregistrées par BS TEAM CO constituent la preuve de l'ensemble des
transactions passées par BS TEAM CO et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des
transactions financières.

 

Article 5 - Disponibilité

 

Nos offres de produits et prix sont
valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks
disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au
moment de la passation de commande, voire au moment où vous sélectionnez votre
 article sur le site. Elles sont fournies à titre indicatif.

En cas d'indisponibilité de produit après
passation de votre commande, nous vous en informerons soit par mail, soit par
courrier dans les meilleurs délais.

Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande par
mail à l'adresse : info@bsteamco.com
ou par
courrier, en écrivant à :

BS TEAM CO
 Route de Nurol
 43110 Aurec sur Loire

 

Pour le paiement par chèque, en cas
d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, votre commande sera annulée
et le chèque vous sera retourné. Il n'y a pas d'expédition partielle de
marchandise en cas de règlement par chèque.

Pour un règlement effectué par carte, en
cas d’indisponibilité totale de la marchandise, votre commande sera annulée et
vous ne serez pas débité. En cas de livraison partielle, notre société vous
contactera pour obtenir votre accord et seuls les produits livrés sont débités
de votre compte bancaire.

 

Article 6 – Livraison et réserves lors
de la livraison

 

Les produits sont livrés à l'adresse de
livraison que vous avez indiquée au cours du processus de passation de
commande. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis et le
temps d'acheminement.

Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à
réception de celui-ci. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont
ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à
ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Lors de la livraison il appartient au
client et destinataire final de vérifier le bon état du colis, marchandises,
 quantités. Il est nécessaire si il y lieu d’apposer sur le
bordereau du transporteur les réserves dite d'usage (expliquées et justifiées)
et de les confirmer à BS TEAM CO par recommandé avec AR dans un délai de 2
(deux) jours suivant l’arrivée du colis (suivant article 105 et suivant du code
du commerce)

 

Article 8 - Frais de port délai de
livraison et expédition des marchandises

 

Les frais de port comprennent une
participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts
d'affranchissement. Ils sont fonction du nombre d'articles commandés et de la
zone géographique. BS TEAM CO propose un franco au delà de 400 € TTC (France métropolitaine).

Pensez à regrouper tous vos articles sur
une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les
frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.

Les frais de port sont dus à chaque commande passée. Ils sont calculés en
fonction du nombre d'articles commandés, et varient en fonction du pays de
destination.

Si vous ne trouvez pas votre prix dans le
tableau ci-dessous, n'hésitez pas à faire une simulation de commande, vous
pourrez l'annuler à tout moment. Pour les DOM TOM, la Corse et pour les autres
pays européens merci de nous contacter pour les frais de port

Les produits sont livrés à l’adresse
indiquée lors de la commande. Tout article disponible en stock sera expédié sous
1 à 5 jours, les délais de livraison moyen après départ de notre entrepôt est
de 48 à 72 heures. Pour les articles hors stocks la disponibilité vous sera
confirmée par email mais ne peut en aucun cas dépasser 30 jours. Nos délais sont
donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas engager notre
responsabilité pour dédommagement ou pénalités quelqu’en soit les causes et/ou
les conséquences.

 

Article 7 - Paiement

 

Vous disposez de différents moyens de
paiement :

Paiement en ligne :

Sélectionnez l'un des modes de paiement
proposés sur le site :

Carte Bleue Nationale

Eurocard/Mastercard

Visa

Nous vous rappelons que nos transactions
sont effectuées dans un environnement sécurisé aux normes SSL.

 

Paiement par chèque

Pour payer par chèque, vous devez imprimer
l'écran qui récapitule votre commande, joindre votre règlement et nous
l'envoyer par la poste.

Si vous n'avez pas d'imprimante, vous
pouvez tout simplement nous envoyer vos coordonnées complètes sur papier libre
- c'est-à-dire vos nom et prénom, votre numéro de commande, votre adresse
complète.

Expédiez le tout avec votre chèque de
règlement signé -à l'ordre de BS TEAM CO- sous enveloppe affranchie au tarif en
vigueur. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France
métropolitaine ou à Monaco, et libellé en Euros.

Adresse postale :

BS TEAM CO
 Route de Nurol
 43110 Aurec sur Loire

 

Votre commande sera validée définitivement
et la livraison déclenchée à partir de la date de réception et validation de
votre chèque.

 





Paiement par télécopie 

Pour confirmer votre commande,
envoyez-nous un fax comportant le numéro de votre commande, ajoutez vos
coordonnées et faxez-le tout à :

BS TEAM CO

Service Commande

Fax :+33(0)9 74 44 83 03

Les informations faxées doivent être les
suivantes :

Vos nom et adresse

Votre numéro de commande

Votre numéro de carte bancaire

La date d'expiration de votre carte bancaire

Le cryptogramme

 

Article 8 - Réserve de propriété

 

Les produits demeurent la propriété de BS
TEAM CO jusqu'au complet paiement du prix, le cas échéant augmenté des
intérêts. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client des
risques de perte ou de détérioration à compter du moment où les produits auront
quitté nos locaux.

 

Article 9 - Sécurisation

 

Pour parer à tout risque de détournement
de votre carte bancaire, BS TEAM CO utilise un système de paiement sécurisé aux
normes SSL, le protocole de cryptage le plus sûr et le plus répandu actuellement.

Vos coordonnées bancaires sont directement
cryptées (aux normes maximales autorisées par les autorités, soit 128 bits) et
routées vers notre organisme de paiement, sans passer par notre site.

BS TEAM CO ne reçoit jamais l'autorisation bancaire. Elle est directement gérée
par Pay Pal.

BS TEAM CO ne stock aucune information bancaire.


Article 10 - Satisfait, Echangé,
Remboursé et droit de rétractation

 

Les articles fournis par BS TEAM CO sont
neufs et garantis contre tout défaut, exception faites des matériels d
occasion.

Vous disposez d'un droit de rétractation de 7 jours ouvrable, à compter de la
réception du produit commandé pour le retourner. Si le produit ne convient pas
à votre attente, les frais d'envoi et de retour sont à votre charge. Pour tout
retour merci de nous contacter pour obtenir un numéro de suivi. Tout article
doit être retourné neuf et dans son emballage d'origine.

 

Article 11 - Propriété Intellectuelle

 

Tous les textes, commentaires,
illustrations et images reproduits sur le site bsteamco.com sont réservés au
titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et
pour le monde entier.

A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé. Toute
autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la
Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de bsteamco.com
 
Article 12 - Responsabilité

 

Les produits proposés respectent la
législation française en vigueur. BS TEAM CO ne peut être tenu pour responsable
en cas d'irrespect de la législation du pays où les produits sont livrés.

BS TEAM CO ne saurait être tenu pour responsable en cas de force majeure, de
perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et
moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

 

Article 13 - Droit Applicable -
Litiges

 

Le présent contrat est soumis à la loi
française et est rédigé en français. En cas de litige, seuls le tribunal du PUY
en VELAY sont à même de statuer.

 

Article 14 - Informations nominatives

 

 

Confidentialité

BS TEAM CO ne collecte que les données
strictement nécessaires au bon traitement de vos commandes ou pour vous faire
part des avantages et nouveautés, dont nous souhaitons vous faire bénéficier.

Ce qui suit n'est jamais communiqué à des
tiers :

Les informations que vous donnez lors du
remplissage de différents formulaires : abonnement à la lettre d'informations,
enregistrement de votre achat en ligne, passation de commande

L'ensemble des données collectées nous
permettent de vous faire bénéficier des offres spéciales qui vous répondent le
mieux et de vous informer en permanence des changements et améliorations de nos
offres et services.

Conformément à la loi informatique et
libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification,
et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez que
vos coordonnées ne soient pas exploitées par ailleurs, il est nécessaire de
nous le faire savoir par courrier (ou par e-mail) en nous indiquant vos nom,
prénom, email et adresse complète.

Nos coordonnées :

BS Team Co
Rue Jean Huss
42043 Saint Etienne Cedex 1

Téléphone : +33 4 27 77 47 89

Nos heures d'ouverture

8h30 à 12h / 14h à 18h

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